Propriété su site :
Le site internet « www.gmi.fr » est édité par le syndicat professionnel GMI
Siret : 784 491 748 000 33
Siège social : 218 bis boulevard Pereire 75017 Paris
Président : Gilles MURE-RAVAUD

Responsable de la publication :
Stéphanie BRUSA, Directrice générale et juridique

Traitement des données personnelles :
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant.

Responsabilités :
Les informations diffusées sur ce site sont actualisées et vérifiées périodiquement. Elles n’ont pas un caractère contractuel. La responsabilité de la société éditrice et/ou de ses représentants ne pourra être recherchée en cas d’inexactitude ou d’omission.

Propriété intellectuelle :
Le contenu disponible sur le site internet du GMI est réservé et protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Il est donc strictement interdit à l’utilisateur de télécharger, d’afficher, de transmettre par e-mail ou de reproduire, en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit le contenu de ce site à des fins autres que privées sauf accord exprès, préalable et écrit de l’éditeur.
Toute reproduction ou diffusion constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Toute utilisation illicite de tout ou partie du site donnera lieu à des poursuites.

Fonctionnement du site :
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site par des actes ayant pour objet ou ayant pour effet de nuire au site, à l’éditeur ou aux autres utilisateurs tels que l’usurpation de l’identité ou de l’adresse d’un autre utilisateur, la manipulation de ses identifiants (noms de domaine, adresse e-mail, …), la transmission de spamming (offre promotionnelle) ou de junk-mail (chaînes de lettres ou sollicitations).

Ce site est soumis aux lois et règlements français.