par GMI | Avr 11, 2019 | Hygiène Sécurité Environnement
Le GMI a sélectionné pour vous les textes réglementaires et outils pratiques dans le domaine de l’Environnement et de la Sécurité, identifiés dans le mois. Les pastilles rouges correspondent à la règlementation et les vertes aux outils et opportunités. Veille HSE GMI...
par GMI | Avr 9, 2019 | Fiscalité
La commande publique est définie comme les achats de biens, de services et de travaux effectués par les administrations et les entreprises publiques. Le Code de la commande publique regroupe et organise les règles relatives aux différents contrats de la commande...
par GMI | Avr 9, 2019 | Fiscalité
Le livre est composé de 11 chapitres, le premier définit l’information sensible, il s’agit de toute information ayant une valeur économique et stratégique qui constitue une partie du capital immatériel d’une entreprise justifiant un traitement spécifique. Cette...
par GMI | Avr 9, 2019 | Social
Dans cette affaire, une salariée est employée en tant que femme de ménage à temps partiel à hauteur de 2 heures par jour du lundi au vendredi de 12 heures à 14 heures. Elle saisit la juridiction prud’homale d’une action en requalification de son contrat de travail à...
par GMI | Avr 9, 2019 | Social
À la demande du ministère du travail, l’ANACT a eu à travailler sur le sujet de la grossesse dans la grande distribution. Fort de cette expérience, l’organisme a identifié qu’il y avait un déficit d’information sur les risques que présentaient la grossesse et la...
