par GMI | Oct 20, 2020 | Social
Le « Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID 19 » a été actualisé au 16 octobre 2020. Les évolutions principales sont les suivantes : incitation au télétravail restauration collective évolution...
par GMI | Oct 20, 2020 | Hygiène Sécurité Environnement
Dans un arrêt du 08 octobre 2020, la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation a décidé, au visa de l’article R 441-14, aujourd’hui R 441-18 du Code de la sécurité sociale, que les dépenses afférentes à l’accident du travail ne peuvent pas être inscrites...
par GMI | Oct 20, 2020 | Hygiène Sécurité Environnement
Le protocole sanitaire en entreprise a été mis à jour le 16 octobre 2020 par le Gouvernement afin de tenir compte de l’état d’urgence et du couvre-feu. Ce protocole s’applique à partir du 19 octobre 2020. S’agissant des mesures de protection des salariés, il est...
par GMI | Oct 20, 2020 | Hygiène Sécurité Environnement
Le 15 octobre 2020, le ministère du Travail a mis à jour les questions/réponses relatives aux « Mesures de prévention dans l’entreprise contre la Covid-19 » pour la rubrique « Masques » et « Télétravail ». Pour la rubrique relative aux « Télétravail », le ministère du...
par GMI | Oct 20, 2020 | Hygiène Sécurité Environnement
Le ministère du travail et la Cnam ont publié deux guides « Covid-19 : conseils et bonnes pratiques » : L’un à destination des employeurs, publié le 06 octobre 2020 ; L’autre à destination des salariés, publié le 09 octobre 2020. Le guide « Covid-19 : conseils...
